Mentions légales
1. Présentation
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, le site web : www.am-sophrologie.fr créé par Magali Arnault, propriétaire du site , met à disposition du public les informations concernant l' entreprise.
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Le site www.am-sophrologie.fr appartient à Magali Arnault – Auto-entrepreneur, dont le siège social est situé à l’adresse suivante :
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Magali Arnault, personne physique, est la responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : am-sophrogie@hotmail.com
Le webmaster, Magali Arnault, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : am-sophrologie@hotmail.com
Le site est hébergé par OVH, dont le siège social est localisé à l’adresse suivante :
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2. Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : CNPM - MEDIATION DE LA CONSOMMATION. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://cnpm-mediation-consommation.eu ou par voie postale en écrivant à CNPM - MEDIATION - CONSOMMATION - 27 avenue de la libération - 42400 Saint-Chamon »
3. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
En utilisant notre site web , vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.
4. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web www.am-sophrologie.fr appartient exclusivement à Magali Arnault. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende
5. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit français, le site web www.am-sophrologie.fr est encadré par la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.